Société canadienne dite : D.A. Stuart Oil Co., Limited, 2727 South Troy Street, CHICAGO, Illinois, Etats-Unis-d'Amérique.
Numéro de dépôt :
1235109
Date de dépôt :
05/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/1993
Présentation de la marque STUART
Déposée le 5 mai 1983 par Société canadienne dite : D.A. Stuart Oil Co
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STUART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société canadienne dite : D.A. Stuart Oil Co., Limited, 2727 South Troy Street, CHICAGO, Illinois, Etats-Unis-d'Amérique. - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BONNET-THIRION. - France.
La marque STUART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235109.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STUART est expirée depuis le 5 mai 1993.
Société canadienne dite : D.A. Stuart Oil Co a également déposé les autres marques suivantes : ROL-KLEEN , EXCELENE
Société canadienne dite : D.A. Stuart Oil Co., Limited, 2727 South Troy Street, CHICAGO, Illinois, Etats-Unis-d'Amérique. - États-Unis
Cabinet BONNET-THIRION. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39
Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°31107 - Publication au BOPI
Inscription le 28 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°31107 - Publication au BOPI 1988-06-28
Lubrifiants, huiles, graisses, pour le travail des métaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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